Tirer profit des programmes canadiens de type zones franches

AccueilService aux entreprisesTirer profit des programmes canadiens de type zones franches

Spécificités

Cours et formations non crédités

Secteur(s) d'activité

Inscrivez-vous pour être informé du prochain départ de cette formation.

Cette formation, offerte par le Service aux entreprises du Cégep André-Laurendeau, est proposée à des individus ou à des entreprises en formule adaptée.

Appelez le Service aux entreprises au 514 364-3320, poste 6234 ou écrivez à sae@claurendeau.qc.ca pour vous inscrire ou obtenir plus d’informations. Vous pouvez également vous inscrire à l’Infolettre du Service aux entreprises pour être informé de la prochaine date fixée pour cette formation. 

Description et objectifs

Les programmes canadiens de type zones franches permettent aux sociétés canadiennes de demeurer compétitives en leur offrant la possibilité d’être exonérées, de différer ou de se faire rembourser (« drawback ») une partie ou la totalité des droits de douanes et taxes qui seraient autrement exigibles au moment de l’importation des produits. L’objectif de ces modules de formation est d’apprendre et de comprendre les avantages ainsi que le fonctionnement de base des divers programmes de type zones franches offerts par les gouvernements fédéraux et provinciaux. Mise à jour des connaissances à propos de différentes dispositions légales et règlementaires en matière de programmes de type zones franches.

Éléments de contenu

Chacun des modules de formation durent environ 2,5 heures. En plus d’un exposé en profondeur d’un programme spécifique, chacun des modules comprend un bref résumé des autres programmes canadiens de type zones franches ainsi qu’un survol des sites internet de lois, règlements, politiques et procédures qui sont applicables aux programmes:

  • Module 1 – Introduction au programme des entrepôts de stockage des douanes de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
  • Module 2 – Introduction au programme de « Drawback » de l’ASFC
  • Module 3 – Introduction au programme de report des droits de l’ASFC
  • Module 4 – Introduction aux programmes d’exonération de la TPS/TVQ de Revenu Québec / Agence du revenu du Canada

Clientèle cible

Gestionnaires de PME, opérateurs et décideurs dans le domaine des achats, des finances ou de la logistique.

Durée

De 2,5 à 10 heures selon le nombre de modules choisis.

Prérequis

Aucun prérequis.

Documentation

Tirer profit des programmes canadiens de type zones franches

Votre formateur: Yvon Pelelrin

Actif dans le domaine de l’import-export et des douanes depuis près de 40 ans, Yvon Pellerin a tenu des postes aux responsabilités croissantes dans des entreprises de courtage en douane, de transit international et chez des manufacturiers, notamment NORTEL NETWORKS.

Capitalisant sur l’expérience acquise, Yvon Pelelrin est entré au service de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) où il a tenu différentes responsabilités et participé à plusieurs projets importants, incluant l’information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) et le manifeste électronique, et où il a représenté l’Agence dans la conception du projet pilote de zone franche pour Winnipeg (CentrePort Canada) au Manitoba en 2009.

Après avoir obtenu le statut de professionnel des douanes, Yvon Pellerin a obtenu le titre de spécialiste certifié des douanes de la Société canadienne des courtiers en douane.

Expert de contenu reconnu, Yvon Pellerin est devenu intervenant au CÉGEP André-Laurendeau à Montréal et a créé Drawback Experts Canada, une firme de services-conseils spécialisée dans les zones franches, incluant les programmes gouvernementaux dans ce domaine.

Et dernièrement, la Windsor-Essex Economic Development Corporation lui a confié la coordination de son programme de zone franche.